Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation de Kintorya

APERÇU

Bienvenue chez Kintorya ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Kintorya. Kintorya exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat personnalisée (les « Services »). Kintorya utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d’utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions d’utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.

ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité légale dans votre pays, État ou province de résidence et, le cas échéant, vous nous donnez votre consentement pour autoriser vos enfants mineurs à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à ou parcourir nos boutiques en ligne ou pour acheter l’un des produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e‑mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour communiquer ces informations.

Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n’êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 – NOS PRODUITS

Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de ce qui s’affiche sur votre écran en raison du type d’appareil, de ses paramètres et de sa configuration.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services que vous avez achetés répondront à vos attentes ou seront identiques à ce qui est présenté ou rendu dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment de la vente un produit et pouvons limiter les quantités de produits que nous proposons à une personne, une région géographique ou une juridiction, au cas par cas.

ARTICLE 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Kintorya se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande, pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion.
Votre commande n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation écrite de Kintorya (e‑mail de confirmation de commande). Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit validée.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car Kintorya pourrait ne pas être en mesure d’accepter les demandes d’annulation une fois la commande confirmée. En cas de refus, de modification ou d’annulation de votre commande, nous tenterons de vous contacter en utilisant l’adresse e‑mail, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vos achats sont soumis aux conditions de retour ou d’échange conformément à notre Politique de retour et de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans l’e‑mail de confirmation de votre commande.

Sauf mention contraire expresse, les prix affichés sur notre boutique en ligne sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Kintorya n’étant pas assujettie à la TVA, la mention « TVA non applicable – article 293 B du CGI » peut s’appliquer. Les prix incluent la livraison standard offerte pour les pays desservis, sauf indication contraire sur le site.

Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions et réductions (bundles, codes de réduction, remise newsletter, etc.) régies par des conditions spécifiques. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions d’utilisation, les conditions de la promotion prévaudront pour la durée de celle‑ci.

Vous acceptez de fournir des informations actuelles d’achat, de paiement et de compte, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques, et de mettre à jour rapidement vos informations (adresse e‑mail, coordonnées de facturation, moyens de paiement) afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous expédions principalement vers la France et les pays de l’Union européenne / Europe indiqués lors du passage en caisse. Les délais d’expédition et de livraison affichés (par exemple 1 à 3 jours ouvrés de préparation, puis 6 à 10 jours ouvrés de livraison) sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une garantie absolue.

Nous ne pouvons être tenus responsables des retards de livraison résultant notamment des transporteurs, des formalités douanières, de périodes de forte activité ou de tout événement échappant à notre contrôle raisonnable (cas de force majeure au sens du droit français). Toutefois, en tant que professionnel, nous restons responsables de la bonne exécution du contrat vis‑à‑vis du consommateur tout au long de la chaîne commande‑transport‑livraison, conformément au droit de la consommation.

Les risques et la propriété des produits sont transférés au client au moment où celui‑ci (ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur) prend physiquement possession des produits livrés, conformément au droit de l’Union européenne.

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les Services, y compris, sans s’y limiter, toutes les marques, textes, affichages, images, graphiques, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété exclusive de Kintorya, de ses affiliés ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous n’êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu présent sur les Services sans notre accord écrit préalable, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de Kintorya sont des marques de Kintorya ou de ses concédants. Vous ne pouvez les utiliser sans notre autorisation écrite préalable.

ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS

Vous pouvez être amené(e) à utiliser, via les Services, des outils ou fonctionnalités fournis par des tiers (par exemple, solutions de paiement, outils de marketing, avis clients), que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ni possibilité de contribution directe.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte, et sans approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers optionnels.

L’utilisation de ces outils se fait sous votre entière responsabilité et à votre seule discrétion. Il vous incombe de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions applicables à ces outils, telles que définies par le ou les fournisseurs tiers concernés.

ARTICLE 8 – LIENS VERS DES TIERS

Les Services peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites web, contenus ou services fournis ou exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude de ces sites tiers, et nous ne garantissons ni n’assumons aucune responsabilité pour tout contenu, site web, produit, service ou ressource de tiers.

Si vous choisissez d’accéder à ces sites tiers, vous le faites à vos propres risques. Toute transaction ou relation contractuelle que vous concluez avec un tiers se fait entre vous et ce tiers. Les réclamations, plaintes, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

Kintorya est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services via une plateforme e‑commerce sécurisée. Cependant, toute vente ou tout achat effectué dans notre boutique est réalisé directement entre vous et Kintorya.

En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify ne soit responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et Kintorya, y compris tout dommage, préjudice ou perte résultant des produits ou services achetés. Vous dégagez expressément Shopify et ses filiales de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de ou liés à votre achat et à votre transaction avec Kintorya.

ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable ici, et certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, consultable sur le site de Shopify.

En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques de confidentialité. Les informations que vous soumettez via les Services pourront être transmises et partagées avec Shopify et certains de ses partenaires (par exemple prestataires de paiement, logistique) situés dans ou hors de l’Union européenne, afin de fournir et d’améliorer les Services.

ARTICLE 11 – RETOURS D’EXPÉRIENCE

Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e‑mail ou transmettez autrement des idées, suggestions, retours d’expérience, avis, propositions, plans ou tout autre contenu (collectivement, les « Retours d’expérience »), vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et libre de redevance pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours à toute fin légitime, y compris pour évaluer et améliorer nos produits et Services.

Vous déclarez et garantissez que vous détenez tous les droits nécessaires sur ces Retours d’expérience, qu’ils ne portent atteinte à aucun droit de tiers (droits d’auteur, marques, protection des données, droits de la personnalité, etc.) et qu’ils ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, abusif, obscène ou malveillant.

ARTICLE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Les Services peuvent occasionnellement contenir des informations présentant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, notamment concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de transit ou la disponibilité des produits.
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d’annuler les commandes en cas d’information inexacte, et ce à tout moment et sans préavis (y compris après la soumission de votre commande), dans le respect du droit applicable.

ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu’à des fins licites. Il vous est strictement interdit d’utiliser les Services, directement ou indirectement, de manière contraire à la loi ou aux droits de tiers (y compris propriété intellectuelle, vie privée, protection des données) ou d’y recourir pour transmettre des contenus illégaux, nuisibles, diffamatoires, injurieux, discriminatoires, violents ou malveillants.

Il vous est également interdit, notamment, de :

  • transmettre des virus, codes malveillants ou toute technologie conçue pour perturber ou endommager les Services,

  • tenter d’accéder sans autorisation à nos systèmes ou à ceux de nos prestataires,

  • utiliser des robots, outils de scraping ou tout moyen automatisé pour collecter des données sur les Services sans notre accord,

  • contourner ou tenter de contourner les mesures techniques de protection mises en place.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès aux Services si nous constatons une violation des présentes dispositions.

ARTICLE 14 – AGENTS

Cette section s’applique si vous utilisez ou autorisez un logiciel ou un service agissant de façon autonome ou semi‑autonome (« Agent ») pour accéder, utiliser ou interagir avec les Services. Tout Agent doit respecter les présentes Conditions, s’identifier de manière transparente et ne pas contourner nos mécanismes de sécurité ou de limitation d’accès.

Nous pouvons limiter techniquement ou autrement la façon dont un Agent accède, utilise ou interagit avec les Services, et interdire l’accès à tout Agent qui ne respecte pas ces exigences.

ARTICLE 15 – RÉSILIATION

Nous nous réservons le droit de résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux‑ci), à notre entière discrétion, à tout moment et sans préavis, notamment en cas de non‑respect des présentes Conditions d’utilisation.
Vous resterez redevable de l’intégralité des montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse. Les dispositions relatives notamment à la propriété intellectuelle, aux limitations de responsabilité, à l’indemnisation, à la loi applicable et à la protection des données survivront à toute résiliation.

ARTICLE 16 – EXCLUSION DE GARANTIES

Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition à titre purement informatif. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de ces informations, dans la mesure permise par la loi.

SAUF MENTION EXPRESSE CONTRAIRE, LES SERVICES ET LES PRODUITS QUE NOUS PROPOSONS SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON‑VIOLATION, DANS LA LIMITE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE AUX CONSOMMATEURS.

Certaines juridictions, dont le droit français de la consommation, limitent ou n’autorisent pas certaines exclusions de garanties ; les dispositions ci‑dessus s’appliquent donc sous réserve de ces règles protectrices du consommateur.

ARTICLE 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, KINTORYA, SES DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, PARTENAIRES, FOURNISSEURS ET PRESTATAIRES NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, INTANGIBLES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS (PERTE DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES, D’IMAGE, ETC.) RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT ACHETÉ VIA LES SERVICES.

Rien dans la présente clause n’a pour effet de limiter ou d’exclure toute responsabilité que nous ne pouvons légalement exclure ou limiter en vertu du droit français, en particulier en matière de garanties légales, de responsabilité du fait des produits défectueux ou de protection des consommateurs.

ARTICLE 18 – INDEMNISATION

Vous vous engagez à indemniser et dégager de toute responsabilité Kintorya, ainsi que nos affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, prestataires et fournisseurs de services, pour toute réclamation ou demande émanant d’un tiers résultant de votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou de toute loi applicable, ou de votre utilisation fautive des Services.

ARTICLE 19 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera réputée divisible et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 20 – RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL

Le fait pour Kintorya de ne pas exercer ou appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que les politiques ou règles publiées sur le site (notamment Politique de confidentialité et Politique de remboursement), constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Kintorya concernant l’utilisation des Services.

ARTICLE 21 – CESSION

Vous ne pouvez céder, transférer ou déléguer le présent accord, ni aucun de vos droits ou obligations, sans notre accord écrit préalable. Nous pouvons librement céder ou transférer les présentes Conditions à toute autre entité du même groupe ou à un successeur, notamment en cas de restructuration, fusion ou cession d’activité.

ARTICLE 22 – LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons les Services, sont régis et interprétés conformément au droit français.
En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable ou de médiation de la consommation, les tribunaux français compétents seront seuls compétents, sans préjudice des droits impératifs reconnus au consommateur par le droit de l’Union européenne.

ARTICLE 23 – TITRES

Les titres utilisés dans les présentes Conditions d’utilisation sont insérés à titre de commodité uniquement et n’affectent pas l’interprétation des dispositions.

ARTICLE 24 – MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter périodiquement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Nous vous informerons de toute modification substantielle conformément à la loi applicable, et votre utilisation continue des Services après publication des modifications vaudra acceptation de ces dernières.

ARTICLE 25 – COORDONNÉES

Pour toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : support@kintorya.com.

Nos coordonnées sont les suivantes :

Kintorya
support@kintorya.com
20 E Rue Dupetit Thouars, 49000 Angers, France
Tél. : +33 7 56 87 59 74
SIREN : 920012895
TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI